La Partie 21, décrite dans le règlement (EU) 748/2012 est unensemble d’exigences organisationnelles qui s’appliquent aux produits(aéronefs, moteurs ou hélices), pièces et équipements d’aéronefs (ex : APU)
Elle concerne toutes les activités de conception et deproduction, ainsi que la délivrance des approbations, des Certificats DeNavigabilité (CDN), des certificats acoustiques, des autorisations de vol(laissez-passer) :
- d’aéronefs,moteurs et hélices,
- d’équipementset pièces,
- demodifications,
- deréparations.
La sous-partie G aborde les exigences en matière deprocédures, droits et obligations des postulants à / titulaires d’un agrémentd’organisme de production.
La compréhension de ce règlement, de cette sous-partie et deses exigences est donc primordiale dans le cadre de votre système qualité etnotamment de l’établissement et du suivi de votre Manuel d’Organisme deProduction (MOP).
- Acquérirles connaissances nécessaires pour établir une demande d’autorisation deproduction/d'agrément d'organisme de production via la Partie 21 sous-parties Fou G auprès de l'AESA ou d'OSAC/DSAC (Autorités compétentes françaises),
- Sefamiliariser avec la manière de compléter les formulaires de demandes de l'AESAet leurs équivalents d'OSAC/DSAC,
- Connaîtreles Guides, Procédures et Instructions de l'OSAC/DSAC concernant la Partie 21,section A,
- Connaîtreles exigences de la Partie 21 section B applicables aux Autorités compétentesdes Etats Membres de l’EU.
Sont concernés par cette formation les dirigeants, cadres desociétés et personnels désirant acquérir les principes d’application desrèglements européens dans le cadre de la production, ainsi que les personnes sedestinant à l’audit des organismes de production agréés Partie 21G.
En fonction du public concerné par la formation (destiné àla Production ou souhaitant seulement une compréhension globale du sujet),chaque chapitre sera plus ou moins détaillé pour permettre soit uneacquisition, soit une familiarisation.
Formation dispensée sous forme d’un cours théorique et deQCM d’applications proposés à la fin de chaque étape.
- Introductionau règlement (EU) 748/2012 – Sous-partie G
- Part 21Section A : La sous-partie G en détail.
- Part 21Section A : Les sous-parties impactant Part 21 G
- Part 21Section A : Les autres sous-parties
- Part 21Section B : Exigences pour une Autorité Compétente
- FocusEASA Form 1. EASA Forms 4, 50, 51, 52, 53, 55, 60
- Conclusionet si nécessaire revue des dernières évolutions règlementaires impactant lerèglement (UE) 748/2012.
Les sessions de recyclage comprendront des rappels, un pointsur les évolutions en termes d’exigences, ainsi qu’un temps d’échange etd’analyse des retours d’expériences concernant des événements survenus dansl’organisme.